Sylvie Pons

Autre nom possible de la personne recherchée:
Sylvie Roger Sylvie Roger-Pons
De: Sylvie PONS
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000047074911(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Sylvie PONS
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000047074909(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Sylvie PONS
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Sylvie PONS
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Sylvie PONS
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Sylvie PONS
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038354248(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Sylvie PONS
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038125050(source JORF)
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Sylvie PONS
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Sylvie PONS
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Sylvie PONS
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Sylvie PONS
Assistante Ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7304 intitulée Centre d'épistémologie et ergologie comparatives
à compter du 21/08/2017
Groupe:
UMR7304 intitulée Centre d'épistémologie et ergologie comparatives
DEC172167DR12(source BOCNRS)
nomination
21 Août 201721/08/2017
De: PONS (Sylvie), épouse SERVEL
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000027678954(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: PONS (Sylvie), épouse SERVEL
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000027678954(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Sylvie PONS
responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC121605DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Mai 201211/05/2012
De: Sylvie PONS
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC121604DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Mai 201211/05/2012
De: PONS (Sylvie), épouse SERVEL
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000021028487(source JORF)
nomination
10 Septembre 200910/09/2009